Club Compliance

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Enjeux de conformité et de contrôle des risques

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Face au développement ces quinze dernières années de la filière de la conformité et de la gestion des risques s’est fortement développée, France Invest a créé en 2013 le Club Compliance. Ce club accompagne tous les professionnels de la conformité et de la gestion des risques intervenant dans le domaine du capital-investissement à mieux appréhender les évolutions à venir et à veiller à la mise en place de bonnes pratiques en la matière.

Missions du Club Compliance

Outre sa mission de veille des évolutions réglementaires touchant les domaines d’intervention de la conformité, du contrôle interne et de la gestion des risques, le Club Compliance est un lieu d’échanges privilégiés entre professionnels de la conformité, du contrôle interne et de la gestion des risques favorisant le partage des bonnes pratiques. Il veille dans ce cadre à l’harmonisation des pratiques de place afin d’établir des standards, lorsque cela est approprié.

Le Club Compliance assure un dialogue permanent avec les régulateurs afin de construire une relation de confiance entre régulateurs et sociétés de capital-investissement.

Il entretient également un échange avec la Commission de Déontologie notamment sur les questions liées aux règles de déontologie et aux bonnes pratiques correspondantes.

Travaux du Club Compliance

Réservé uniquement aux membres, le Club Compliance regroupe une soixantaine de participants, essentiellement des Responsables de la Conformité du Contrôle Interne (RCCI) et autres professionnels spécialisés dans les différents domaines d’intervention de la conformité, du contrôle interne et du contrôle des risques.

Composé d’une soixantaine de membres? Le Club Compliance se réunit au moins une fois par trimestre et organise régulièrement des Ateliers thématiques.

Les thèmes sur lesquels le Club Compliance travaille portent notamment sur la mise en place des règles de déontologie de la profession, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, la lutte contre a corruption, la mise en place de cartographie des risques, lou encore a mise en place des reportings.

Des outils sont également mis à disposition des membres pour faciliter la mise en place de bonnes pratiques.

En collaboration avec d’autres commissions, le Club Compliance a contribué à la publication de plusieurs publications de France Invest

Quelques illustrations des travaux réalisés par le Club Compliance

Au cours de l’année 2018, il s’est mobilisé organisé un atelier dédié à DAC 6, à la mise en place de CRS et aux initial Coin Offerings (ICOs). Le Club Compliance a également dressé un bilan de la mise en place du registre des bénéficiaires effectifs en France.

Les travaux se poursuivent en 2019, notamment sur les travaux liés à la cybersécurité, la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) en vue de la préparation du contrôle du GAFI début 2020, la data protection, la mise en place de DAC 6 et des contrôles AMF sur CRS et LCB-FT.

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