Guide des bonnes pratiques du capital-innovation

Guide des bonnes pratiques du capital-innovation

Clubs et Commissions, France Invest

Nouveau guide pratique et technique des bonnes pratiques du capital-innovation

POURQUOI ?

Le métier du capital-innovation s’est fortement développé en France depuis la fin des années 90. Ce métier fonctionne sur la base de pratiques largement inspirées de modèles nord-américains, qui se sont standardisées au niveau mondial. Les équipes, qu’ils s’agissent des investisseurs ou des conseils intervenant dans ces opérations, se sont professionnalisées et ont adapté au cadre social et juridique français ces standards internationaux.

Avec le recul et la maturité acquis, il est apparu utile de mettre à la disposition de l’ensemble de la profession et de son écosystème un recueil de bonnes pratiques du capital-innovation, nourri de l’expérience partagée.

Lire le guide

POUR QUI ?

Le Guide s’adresse à l’ensemble des parties prenantes dans le montage des opérations d’investissement en capital-innovation ou participant à la vie des entreprises financées par le capital-innovation :

  • Investisseurs (eux-mêmes considérés dans leur diversité : business angels, fonds ou sociétés de Capital-innovation, industriels etc.) ;
  • Entrepreneurs, dirigeants et fondateurs d’entreprises à la recherche de financement en capital-innovation ;
  • Experts et conseils contribuant au montage des opérations d’investissement en capital-innovation : avocats, conseils en levée de fonds, commissaires aux comptes etc.

COMMENT ?

Ce document résulte d’un travail collectif, réunissant au sein du groupe « Bonnes Pratiques » de la commission capital-Innovation de France Invest des professionnels du capital-innovation, des juristes et conseils spécialisés et des intervenants de l’éco-système du capital-innovation tels que les opérateurs de marché (Euronext), des commissaires aux comptes et des business angels.

Pour cette deuxième édition, ce guide, fondé sur les travaux menés de 2017 à 2018 par le groupe de travail « Bonnes Pratiques », a été actualisé en vue de prendre en compte l’évolution tant de l’environnement juridique (AIFMD, MIFID 2 et la réforme du droit des contrats) et fiscal que de la chaine de financement qui a vu apparaitre de nouveaux acteurs.

LES « BONNES PRATIQUES »

La définition de « bonnes pratiques » correspond à une démarche de dialogue et d’ouverture entre membres actifs et associés de France Invest, mais aussi avec des partenaires extérieurs. Ces recommandations sont issues de la pratique et de la mise en commun d’expériences. Elles valorisent le dialogue et le respect des différents acteurs.

Au travers de son association France Invest, la profession mène une réflexion en profondeur sur ses pratiques et sur les progrès à réaliser. Cet effort de standardisation et de simplification de ses opérations facilite les investissements et les désinvestissements. Ces « bonnes pratiques » visent à partager un savoir-faire et une expérience. Elles présentent un intérêt didactique et d’apprentissage, mais elles ne définissent aucune norme à laquelle chacun devrait se plier. Chaque dossier a ses spécificités et chaque acteur garde sa liberté de définir la marche à suivre dans un contexte donné.

La Commission Capital-Innovation de France Invest tient à remercier

Euronext

Idinvest Partners

Iris Capital

pour leur soutien à la production de ce guide.